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Accès et inscription à LTPQ.com
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Capacité
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Fiche personnelle (devenir membre)
Pour s’inscrire aux services de LTPQ.com, le membre doit remplir une fiche correspondant à son profil personnel. Tout utilisateur des services de LTPQ.com doit préalablement s’inscrire et devenir membre. Pour ce faire, l’utilisateur doit remplir le formulaire qui apparaît dès qu’il accepte les présentes conditions d’utilisation.
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Engagement du membre
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- Se conformer aux lois en vigueur et respecter les droits des tiers.
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Partage de l’information
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Netiquette
Le Visiteur doit respecter les règles dites de La Netiquette. L’ensemble des règles de la Netiquette est disponible à l’adresse suivante: fr.wikipedia.org/wiki/Netiquette (définition fournie par Wikipedia).
Liens externes
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Usage des renseignements personnels
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Résiliation de l’abonnement
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Sans préjudice des autres dispositions des présentes, en cas de manquement par le membre aux présentes conditions d’utilisation, LTPQ.com se réserve le droit de suspendre ou de résilier le compte du membre sans préavis ni remboursement (le cas échéant) et/ou d’engager des poursuites judiciaires à son encontre.
Cette résiliation interviendra de plein droit et sans préjudice de tous les dommages et intérêts qui pourraient être réclamés par LTPQ.com en réparation du préjudice subi du fait de tels manquements.
Le membre sera informé par courrier électronique de la résiliation ou de la confirmation de la résiliation de son compte. Les données relatives au membre seront détruites à sa demande ou à l’expiration d’un délai de 6 mois suivant la résiliation du compte du membre.
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